Décès (1793-1802).
Date
1793-1802
Cote
E DEPOT 11159
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Grandes-Côtes (Les)
- Registres d'état civil
- Décès (1793-1802).
1793-1802
E DEPOT 11159
1896-1907
2 E 478/6
1840
3 P 769/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1884-1885
9 X 1374
1886
122 M 245
1830-1919
E DEPOT 2810
1893-1902
125 M 160
1813-1842
2 E 478/3
1843-1852
125 M 72
2016
Delta 1705/34
1882-1932
3 P 423/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1813-1832
2 E 313/3
1976
1756 W 199/31
1823-1863
E DEPOT 2786
1856
122 M 113
1710-1724
E dépôt 11153
1770-1792
E DEPOT 11156
1803-1812
E DEPOT 11160
1823-1832
125 M 46
1840
3 P 1126/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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