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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1770-1779

    Cote

    17 B 1743

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)

    Date

    1681-1687

    Cote

    17 B 1014

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)
    • Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Justice et Mairie de Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes)

    Date

    1701-1765

    Cote

    24 B 914

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et Mairie de Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

    Date

    1609-1625

    Cote

    17 B 1424

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)

    Date

    1629-1630

    Cote

    17 B 1013

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)
    • Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1778-1785

    Cote

    17 B 1744

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

    Date

    1708-1709

    Cote

    17 B 1494

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Sceau de l'abbaye de Valroi, en Champagne / par M. L. Boilleau,...

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Boilleau, L.

    Date

    1852

    Cote

    Chp 10608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Sceau de l'abbaye de Valroi, en Champagne / par M....