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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel
Cote
17 B 1743
 Date
1770-1779
 Lieu
Bezannes (Marne, France), Hautvillers (Marne, France), Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes, France), Signy-l'Abbaye (Ardennes, France), Ville-en-Tardenois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
Résultat n°2

Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)
Cote
17 B 1014
 Date
1681-1687
 Lieu
Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Productions civiles
  • Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)
  • Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)
Résultat n°3

Justice et Mairie de Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes)
Cote
24 B 914
 Date
1701-1765
 Lieu
Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et Mairie de Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes)
Résultat n°4

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle
Cote
17 B 1424
 Date
1609-1625
 Lieu
Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
Résultat n°5

Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)
Cote
17 B 1013
 Date
1629-1630
 Lieu
Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Productions civiles
  • Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)
  • Procédures concernant l'abbaye de la Valroy (Ardennes)
Résultat n°6

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel
Cote
17 B 1744
 Date
1778-1785
 Lieu
Aubigny-les-Pothées (Ardennes, France), Challerange (Ardennes, France), Chappes (Ardennes, France), Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes, France), Signy-l'Abbaye (Ardennes, France), Sillery (Marne, France), Ville-en-Tardenois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
Résultat n°7

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle
Cote
17 B 1494
 Date
1708-1709
 Lieu
Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
Résultat n°8

Sceau de l'abbaye de Valroi, en Champagne / par M. L. Boilleau,...
Cote
Chp 10608 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu
Saint-Quentin-le-Petit (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Sceau de l'abbaye de Valroi, en Champagne / par M....