Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes
Date
janvier 1835 - mars 1835
Cote
4 E 12627
-
Contexte : Archives notariales
- Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage...
janvier 1835 - mars 1835
4 E 12627
1998
1754 W 131/49
avril 1827 - juin 1827
4 E 12600
janvier 1909 - juin 1909
4 E 29706
janvier 1900 - juin 1900
4 E 29688
1910-1923
E DEPOT 16533
1889-1915
E DEPOT 16640
1833-1842
E DEPOT 16549
1968
1754 W 131/15
1810-1949
E DEPOT 16629
avril 1816 - décembre 1816
4 E 12579
janvier 1877 - juin 1877
4 E 29640
1881
122 M 209
1852-1910
48 J 499, 48 J 369 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1823-1832
125 M 38
1913-1924
E DEPOT 16612
1793-1920
E DEPOT 16592
1914-1967
1270 W 279
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
janvier 1902 - juin 1902
4 E 29692
1998
1754 W 131/46
juillet 1826 - septembre 1826
4 E 12596
juillet 1912 - décembre 1912
4 E 29713
1889-1897
E DEPOT 16578
janvier 1813 - juin 1813
4 E 12574
1808-1938
2 O 3892
Préfecture de la Marne
1837
3 P 1216/23
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1878
1878
Delta 26/2 (Cote intellectuelle)
1855-1926
E DEPOT 16601
juillet 1889 - décembre 1889
4 E 29668
1886
Babeau, Albert
1886
Delta 26/10 (Cote intellectuelle)
1837
3 P 1216/27
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1881-1909
E DEPOT 16632
1741-1770
2 E 582/3
an XI-1812
E DEPOT 4123
2000
1754 W 131/31
1572-1690
2 E 582/1
janvier 1831 - mai 1831
4 E 12613
juillet 1898 - décembre 1898
4 E 29685
septembre 1823 - décembre 1823
4 E 12591
1862-1939
E DEPOT 16651
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