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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d'enregistrement, enfin des modèles de tous les actes qui peuvent être faits soit par les membres des tribunaux de commerce, soit par les commerçants eux-mêmes. 3e édition dans laquelle a été refondu l'ancien ouvrage de MM. Goujet et Merger
Cote
D bib 656 (Cote intellectuelle)
 Date
1877-1881
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime...
Résultat n°2

Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1857, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs... Table complémentaire contenant la jurisprudence de 1857 à 1870
Cote
D bib 10355/16-17 (Cote intellectuelle)
 Date
1872-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Journal du Palais. Répertoire général contenant la...
Résultat n°3

Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. : avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence. ParisBureaux de l'administration1831-1895
Cote
Delta 2241/1-10
 Date
1831-1895
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
  • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...