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  1. Résultat n°1

    Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d'enregistrement, enfin des modèles de tous les actes qui peuvent être faits soit par les membres des tribunaux de commerce, soit par les commerçants eux-mêmes. 3e édition dans laquelle a été refondu l'ancien ouvrage de MM. Goujet et Merger

    Date de publication

    1877-1881

    Auteur

    Ruben de Couder, Joseph

    Date

    1877-1881

    Cote

    D bib 656 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime...
  2. Résultat n°2

    Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1857, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs... Table complémentaire contenant la jurisprudence de 1857 à 1870

    Date de publication

    1872-1873

    Auteur

    Ruben de Couder, Joseph

    Date

    1872-1873

    Cote

    D bib 10355/16-17 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Journal du Palais. Répertoire général contenant la...
  3. Résultat n°3

    Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. : avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence. ParisBureaux de l'administration1831-1895

    Date

    1831-1895

    Cote

    Delta 2241/1-10

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...