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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre des Députés. Opinion de M. Royer-Collard,... sur la spécialité... Séance du 18 avril 1822

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Royer-Collard, Pierre-Paul (1763-1845)

    Date

    1822

    Cote

    Chp 7857 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Chambre des Députés. Opinion de M. Royer-Collard,......
  2. Résultat n°2

    Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi relatif au sacrilège. Séance du mardi 12 avril 1825

    Date de publication

    1825

    Auteur

    Royer-Collard, Pierre-Paul (1763-1845)

    Date

    1825

    Cote

    Chp 7860 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi...
  3. Résultat n°3

    [Chambre des Députés.]. Opinion de M. Royer-Collard,... sur la septennalité. Séance du 3 juin 1824

    Date de publication

    1824

    Auteur

    Royer-Collard, Pierre-Paul (1763-1845)

    Date

    1824

    Cote

    Chp 7861 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • [Chambre des Députés.]. Opinion de M. Royer-Collard,......