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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettres de Royer-Collard

Date

1904

Cote

Delta 102/23 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les codes français avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. 11e éd. entièrement refondue, contenant les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes et la charte

Date

1846

Cote

D bib 682 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

Date

1822

Cote

Chp 7858 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Lettres de Royer-Collard relatives au Champenois Gillet, conseiller d'Etat du Gouvernement russe (1840-1842)

Date

1902

Cote

Delta 102/21 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

Date

1835

Cote

LB 6002 (Cote intellectuelle)