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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours / Marcel Rousselet. ParisPlon1957

    Date

    1957

    Cote

    H bib 11727

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire de la magistrature française : des origines...
  2. Résultat n°2

    L'expropriation pour cause d'utilité publique

    Date de publication

    1953

    Auteur

    Ancel, Marc

    Date

    1953

    Cote

    D bib 782 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'expropriation pour cause d'utilité publique
  3. Résultat n°3

    L'expropriation pour cause d'utilité publique

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Ancel, Marc

    Date

    1947

    Cote

    D bib 96 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'expropriation pour cause d'utilité publique
  4. Résultat n°4

    Précis de droit pénal spécial : étude des infractions punies par le code pénal et par les lois les plus importantes / Francisque Goyet,... ; préface de F. Mazeaud,...

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Goyet, Francisque

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10016 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis de droit pénal spécial : étude des infractions...
  5. Résultat n°5

    L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Rousselet, Marcel

    Date

    1957

    Cote

    Hp 6793 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier...