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171 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 198

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  2. Résultat n°2

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 200

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  3. Résultat n°3

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 213

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  4. Résultat n°4

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1925

    Cote

    3 N 423

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  5. Résultat n°5

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1903

    Cote

    3 N 177

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  6. Résultat n°6

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1896

    Cote

    3 N 395

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  7. Résultat n°7

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1889

    Cote

    3 N 154

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  8. Résultat n°8

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1929

    Cote

    3 N 244

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  9. Résultat n°9

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1909

    Cote

    3 N 188

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  10. Résultat n°10

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

    Date

    1938

    Cote

    3 N 268

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  11. Résultat n°11

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 412

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  12. Résultat n°12

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1911

    Cote

    3 N 195

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  13. Résultat n°13

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1932

    Cote

    3 N 254

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  14. Résultat n°14

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1906

    Cote

    3 N 405

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  15. Résultat n°15

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1907

    Cote

    3 N 184

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  16. Résultat n°16

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 212

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  17. Résultat n°17

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1920

    Cote

    3 N 221

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  18. Résultat n°18

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1920

    Cote

    3 N 220

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  19. Résultat n°19

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1933-1936

    Cote

    3 N 431

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  20. Résultat n°20

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1900

    Cote

    3 N 171

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  21. Résultat n°21

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1902

    Cote

    3 N 175

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  22. Résultat n°22

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1927

    Cote

    3 N 425

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  23. Résultat n°23

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1885

    Cote

    3 N 150

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  24. Résultat n°24

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1900

    Cote

    3 N 399

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  25. Résultat n°25

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1886

    Cote

    3 N 151

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  26. Résultat n°26

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1939

    Cote

    3 N 269

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  27. Résultat n°27

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 199

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  28. Résultat n°28

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1905

    Cote

    3 N 181

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  29. Résultat n°29

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1916

    Cote

    3 N 209

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  30. Résultat n°30

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 192

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  31. Résultat n°31

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 201

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  32. Résultat n°32

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 196

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  33. Résultat n°33

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1922-1923

    Cote

    3 N 421

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  34. Résultat n°34

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1899

    Cote

    3 N 169

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  35. Résultat n°35

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1906

    Cote

    3 N 183

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  36. Résultat n°36

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1931

    Cote

    3 N 250

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  37. Résultat n°37

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1924

    Cote

    3 N 229

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  38. Résultat n°38

    Livres de compte par nature de recettes.

    Date

    1905-1913

    Cote

    3 N 274

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Livres de comptes
    • Livres de compte par nature de recettes.
  39. Résultat n°39

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 409

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  40. Résultat n°40

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1934

    Cote

    3 N 259

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....