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171 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1912

Cote

3 N 198

Résultat n°2

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1913

Cote

3 N 200

Résultat n°3

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1917

Cote

3 N 213

Résultat n°4

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1925

Cote

3 N 423

Résultat n°5

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1903

Cote

3 N 177

Résultat n°6

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1896

Cote

3 N 395

Résultat n°7

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1889

Cote

3 N 154

Résultat n°8

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1929

Cote

3 N 244

Résultat n°9

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1909

Cote

3 N 188

Résultat n°10

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

Date

1938

Cote

3 N 268

Résultat n°11

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1913

Cote

3 N 412

Résultat n°12

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1911

Cote

3 N 195

Résultat n°13

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1932

Cote

3 N 254

Résultat n°14

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1906

Cote

3 N 405

Résultat n°15

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1907

Cote

3 N 184

Résultat n°16

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1917

Cote

3 N 212

Résultat n°17

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1920

Cote

3 N 221

Résultat n°18

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1920

Cote

3 N 220

Résultat n°19

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1933-1936

Cote

3 N 431

Résultat n°20

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1900

Cote

3 N 171