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301 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Région de Châlons-sur-Marne (Aube, Haute-Marne et Marne. Bulletin officiel du Commissariat de la République française : Ordonnances, décrets, arrêtés, décisions, circulaires, avis, communications et informations. Châlons-sur-Marne1944-1946

Date

1944-1946

Cote

Delta 1092/1

Résultat n°2

Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

Date

1966

Cote

R H bib 5829/1

Résultat n°3

Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

Date

1942-2006

Cote

Delta 3225/1-49

Résultat n°4

Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

Date

1973

Cote

Dp 5881 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

Date

1878

Cote

LB 5031 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

Date

[1903]

Cote

R Hp 10280

Résultat n°7

Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948

Date

1948

Cote

R Hp 17185

Résultat n°8

Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

Date

1962

Cote

Dp 5672 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

Date

1943-2015

Cote

Delta 1924/1-146

Résultat n°10

Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de la Région de Champagne-Ardenne]1986-2015

Date

1986-2015

Cote

Delta 3275/1-19

Résultat n°11

Sapeurs-Pompiers. Organisation des corps de sapeurs-pompiers et statut des sapeurs-pompiers communaux. ParisImprimerie des Journaux officiels1954

Date

1954

Cote

R Hp 10291

Résultat n°12

Informations générales / Secrétariat d État à l'Intérieur. Bureau d'études juridiques et de documentation générale. VichyMinistère de l'intérieur1940-1944

Date

1940-1944

Cote

Delta 582/1-6

Résultat n°13

Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5943 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

Date

1953

Cote

Dp 5403 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

Date

1942

Cote

Hp 6112 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs de la santé et du social : mémento... / Champagne-Ardenne, Direction régionale des affaires sanitaires et socialesChâlons-en-ChampagneDirection régionale des affaires sanitaires et sociales Champagne-Ardenne, Service études et statistiques1987-2008

Date

1987-2008

Cote

Delta 2334/1

Résultat n°17

Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

Date

1964

Cote

Chp 10045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

Date

1975

Cote

D bib 1186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie Saint-Paul1916 Petite Bibliothèque du Sacré-Coeur ; 2

Date

1916

Cote

Hp 9047

Résultat n°20

Code pratique annoté de l'administration municipale, guide pratique comprenant les textes à jour au 1er novembre 1957, du code de l'administration communale, des articles du code électoral intéressant les communes, accompagnés de nombreuses références / Roger Vidal. ParisPublications administratives1958

Date

1958

Cote

R H bib 5822