Délibérations municipales.
Date
1880-1902
Cote
E DEPOT 18380
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Pourcy
- ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- Conseil municipal
- Délibérations municipales.
1880-1902
E DEPOT 18380
1948-1949
E DEPOT 18410
1522-1755
88 H 25
Abbaye Sainte-Claire de Reims (Clarisses)
1851
122 M 76
2001
Delta 3295/1
1878-1891
2 O 3232
Préfecture de la Marne
1853-1872
E DEPOT 18395
1793-1812
E DEPOT 18387
1792
E dépôt 511
1832
3 P 1164/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1700-1730
E DEPOT 508
1731-1791
2 E 523/2
1954
E DEPOT 18399
1906
122 M 321
1843-1852
125 M 66
1853-1872
E DEPOT 18396
1934
1755 W 111/3
1747
1 E 42/3
1832-1912
3 P 461/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
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