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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (octobre 1913) / Ministère de la guerre. ParisImprimerie nationale1913
Cote
Hp 17534
 Date
1913
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police...
Résultat n°2

Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (octobre 1913) / Ministère de la guerre. ParisImprimerie nationale1913
Cote
R Hp 17534
 Date
1913
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police...
Résultat n°3

Décret du 7 octobre 1909 portant règlement sur le Service de Place / Ministère de la Guerre.Édition mise à jour au 30 juillet 1913. ParisLibrairie militaire Berger-Levrault1913
Cote
H bib 8055
 Date
1913
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Décret du 7 octobre 1909 portant règlement sur le Service...