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Résultat n°1

Règlement sur la police de la circulation en temps de guerre : déplacement des français et des étrangers, séjour des étrangers, régime des passeports

Date

1937

Cote

D bib 1211 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Ordonnance du roi portant réglement d'administration publique, sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer. Loi sur la police des chemins de fer. Rapport au roi

Date

(1846)

Cote

D bib 371 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Réglement de police du canal de la Haute-Seine / Département de la Marne

Date

1880

Cote

Chp 7243 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Réglement de police du canal de la Haute-Marne

Date

1874

Cote

Chp 7300 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Automobile. - Instructions pour la circulation internationale, retrait de permis de conduire.

Date

1937-1939

Cote

3 Z 350, 3 Z 389 (Ancienne cote)

Résultat n°6

La police de la circulation sur les voies publiques / par Germain Watrin,...

Date

1935

Cote

D bib 28 (Cote intellectuelle), 15

Résultat n°7

Autorisations d'organiser des courses sur route.

Date

1937-1939

Cote

3 Z 349, 3 Z 29 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Organisation de courses cyclistes, automobiles, meetings d'aviation, etc. - Autorisations, circulaires, enquêtes, correspondance.

Date

1922-1939

Cote

3 Z 348, 3 Z 28 (Ancienne cote)