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105 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Instructions, mesures à prendre, secours d'extrême urgence, allégements fiscaux, correspondance.

Date

1927-1936

Cote

3 Z 332, 3 Z 778 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Armes abondonnées, engins découverts. - Instructions, enlèvement des engins signalés, rapports de police et de gendarmerie.

Date

1934-1938

Cote

2 Z 222, 2 Z 41 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Associations. - Déclarations, autorisations, dépôts de statuts.

Date

1899-1920

Cote

2 Z 246, 2 Z 11 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Associations militaires, d'anciens combattants, colombophiles.

Date

1920-1940

Cote

3 Z 371, 3 Z 52 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Demandes refusées.

Date

1908-1936

Cote

2 Z 236, 2 Z 223 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Associations théâtrales, musicales et chorales.

Date

1921-1939

Cote

3 Z 357, 3 Z 59 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Pertes causées par les inondations, la grêle, la sécheresse. Demandes de secours, de dégrèvements. Enquêtes, expertises. Sinistres agricoles et viticoles : pertes subies.

Date

1891-1931

Cote

5 Z 38, 5 Z 5148 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Cafés-concerts. - Réglementation, infractions.

Date

1907-1942

Cote

2 Z 244, 2 Z 737 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Cinémas. - Enquêtes de gendarmerie sur les salles de spectacles, les mesures relatives à la sécurité et à la prompte évacuation des spectateurs.

Date

1934-1935

Cote

2 Z 251, 2 Z 12 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Ouvrages d'art. - Dispositif de sécurité, surveillance, garde des voies de communications.

Date

1905-1920

Cote

2 Z 218, 2 Z 318 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Pigeons voyageurs. - Circulaires, autorisations d'élevage, recensements.

Date

1921-1926

Cote

3 Z 385, 3 Z 149 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Circulaires, instructions, affiches, retraits d'autorisations d'ouverture de colombiers, plaintes, recensements de pigeons voyageurs.

Date

1932-1939

Cote

3 Z 386, 3 Z 150 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Tourisme, loisirs, auberges de jeunesse. - Circulaires, correspondance générale.

Date

1935-1940

Cote

2 Z 240, 2 Z 265 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Circulaires et instructions réglementant la chasse et la destruction des animaux nuisibles.

Date

1921-1938

Cote

3 Z 336, 3 Z 474 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Notices signalétiques des personnes recherchées, rapports d'enquêtes, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

Date

1935-1936

Cote

3 Z 354, 3 Z 231 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Forains. - Notices et dossiers individuels.

Date

1913-1935

Cote

2 Z 224, 2 Z 226 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Associations sportives, de tir et de gymnastique.

Date

1936-1940

Cote

3 Z 383, 3 Z 48 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Répression de l'avortement. - Instructions, états des poursuites et condamnations pour avortement, provocations à ce délit, propagande anticonceptionnelle.

Date

1939-1940

Cote

2 Z 245, 2 Z 735 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Nomades et forains. - Délivrance de carnets anthropométriques ; dossiers individuels (n°1 à 173).

Date

1936-1940

Cote

2 Z 227, 2 Z 229 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Associations cyclistes.

Date

1924-1937

Cote

3 Z 378, 3 Z 49 (Ancienne cote)