Budgets.
Date
1825-1907
Cote
E dépôt 23170
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Pocancy
- Finances de la commune
- Comptabilité
- Budgets.
1825-1907
E dépôt 23170
5 janvier 1771 - 20 mai 1771
4 E 8300
1902
2 E 786/84
1829-1868
3 P 451/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1829-1912
3 P 451/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1958
1756 W 169/27
1881-1920
E dépôt 23204
1922
2 E 786/136
1936
122 M 401
1889-1893
E dépôt 23149
1829
3 P 1154/17
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1874
2 E 786/28
1813-1822
125 M 22
1904-1970
E dépôt 23161
1832-1920
E dépôt 23175
1862
2 E 786/4
1958
1756 W 169/24
1920
2 E 786/240
1866-1962
E dépôt 23095
2004
1756 W 169/32
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