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25 résultats

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Résultat n°1

Poursuites contre des censitaires.

Date

1748-1761

Cote

56 H 655, H 1037 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Censives (liasse 276 et supplément).

Date

1580-1785

Cote

56 H 654, H 1036 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Bois, réserve (supplément).

Date

1663-1756

Cote

56 H 647, H 1029 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Plans et brouillons de plans.

Date

1748

Cote

56 H 645, H 1027 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Chapelle du prieuré et chapelle Notre-Dame.

Date

1765

Cote

56 H 650, H 1032 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Belval, commune de Plessis-de-Roye (Oise) ; dîmes, droit d'afforage, bois.

Date

1604-1751

Cote

56 H 660, H 1042 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Procès avec Edme Gorillon et Sébastien Vauthier, pourvus du prieuré.

Date

1695-1699

Cote

56 H 641, H 1023 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Terres et prés, dîmes et réparations de l'église.

Date

1600-1753

Cote

56 H 669, H 1051 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Seigneurie et justice ; procès avec les seigneurs de Gury et de Plessis-de-Roye.

Date

1738-1752

Cote

56 H 652, H 1034 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Domaine du prieuré.

Date

1494-1751

Cote

56 H 643, H 1025 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Procédure contre Antoine Gamache et François Maupain, adjudicataires des bois.

Date

1731-1732

Cote

56 H 648, H 1030 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Minutes du greffe de la justice locale.

Date

1719-1758

Cote

56 H 659, H 1041 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Titres généraux de la seigneurie.

Date

1136-1760

Cote

56 H 639, H 1021 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Décimes et autres impositions.

Date

1641-1761

Cote

56 H 642, H 1024 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Bois, réserve.

Date

1497-1765

Cote

56 H 646, H 1028 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Procédures contre divers adjudicataires des bois.

Date

1734-1769

Cote

56 H 649, H 1031 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Procès avec M. de Gournay et Claude Trudaine au sujet d'un moulin à vent établi par les religieux.

Date

1743-1752

Cote

56 H 653, H 1035 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Procédure contre Jean Alizart, pour le paiement des fermages de la recette générale.

Date

1734

Cote

56 H 657, H 1039 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Réunions et collations du prieuré.

Date

1509-1671

Cote

56 H 640, H 1022 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Procès entre les religieux de Saint-Remi, ceux d'Elincourt-Sainte-Marguerite, le curé et les habitants, sur les réparations de l'église.

Date

1742-1753

Cote

56 H 671, H 1053 (Ancienne cote)