Petites-Loges (Les). Arrêtés de police.
Date
1841-1920
Cote
2 O 3117
-
Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
- Petites-Loges (Les)
- Petites-Loges (Les). Arrêtés de police.
Producteur :
Préfecture de la Marne
1841-1920
2 O 3117
Préfecture de la Marne
1773
C 1338/6
an XI-1812
125 M 9
1883-1892
2 E 503/9
1920-1921
10 R 3160
1951
1755 W 105/7
1742-1870
1830
3 P 1147/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1786
C 4038/18
1830
3 P 444/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1856
122 M 105
1951
1755 W 105/6
1783-1785
C 4038/5
1979
1755 W 105/13
1768
C 2993
2005
1755 W 105/14
1920-1921
10 R 5288
2005
1755 W 105/15
1901
122 M 305
1863-1872
125 M 98
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.