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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bourgogne. Section B3

    1 media

    Bourgogne. Section B3

    Date

    1853

    Cote

    3 P 777/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bourgogne
    • Plans parcellaires
    • Bourgogne. Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  2. Résultat n°2
    Vassimont. Section A1

    1 media

    Vassimont. Section A1

    Date

    1840

    Cote

    3 P 1324/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vassimont-et-Chapelaine
    • Plans parcellaires
    • Vassimont. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  3. Résultat n°3
    Lenharrée. Section A1

    1 media

    Lenharrée. Section A1

    Date

    1840

    Cote

    3 P 1034/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Lenharrée
    • Plans parcellaires
    • Lenharrée. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  4. Résultat n°4
    Gourgançon. Section C3

    1 media

    Gourgançon. Section C3

    Date

    1840

    Cote

    3 P 988/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Gourgançon
    • Plans parcellaires
    • Gourgançon. Section C3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  5. Résultat n°5
    Broussy-le-Grand. Section E6

    1 media

    Broussy-le-Grand. Section E6

    Date

    1840

    Cote

    3 P 793/30

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broussy-le-Grand
    • Plans parcellaires
    • Broussy-le-Grand. Section E6

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  6. Résultat n°6
    Vaurefroy. Section B1

    1 media

    Vaurefroy. Section B1

    Date

    1840

    Cote

    3 P 873/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Connantray-Vaurefroy
    • Plans parcellaires
    • Vaurefroy. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  7. Résultat n°7
    Bussy-Lettrée. Section A6

    1 media

    Bussy-Lettrée. Section A6

    Date

    1809

    Cote

    3 P 803/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-Lettrée
    • Plans parcellaires
    • Bussy-Lettrée. Section A6

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  8. Résultat n°8
    Sommesous. Section D3

    1 media

    Sommesous. Section D3

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  9. Résultat n°9
    Dommartin-sur-Yèvre. Section C1

    1 media

    Dommartin-sur-Yèvre. Section C1

    Date

    1834

    Cote

    3 P 923/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-Varimont
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sur-Yèvre. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  10. Résultat n°10
    Saint-Amand. Section A1

    1 media

    Saint-Amand. Section A1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1193/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Amand-sur-Fion
    • Plans parcellaires
    • Saint-Amand. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  11. Résultat n°11
    Braux-Saint-Remy. Section B1

    1 media

    Braux-Saint-Remy. Section B1

    Date

    1811

    Cote

    3 P 785/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Braux-Saint-Remy
    • Plans parcellaires
    • Braux-Saint-Remy. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  12. Résultat n°12
    Connantre. Section B1

    1 media

    Connantre. Section B1

    Date

    1840

    Cote

    3 P 874/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Connantre
    • Plans parcellaires
    • Connantre. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  13. Résultat n°13
    Dommartin-sur-Yèvre. Section D2

    1 media

    Dommartin-sur-Yèvre. Section D2

    Date

    1834

    Cote

    3 P 923/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-Varimont
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sur-Yèvre. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    Ay. Section C2

    1 media

    Ay. Section C2

    Date

    1827

    Cote

    3 P 730/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ay
    • Plans parcellaires
    • Ay. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.