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Résultat n°1

Factums et jugement imprimés relatifs au procès entre les sieurs Louis Bidet, Bourgogne, et Turpin et les religieux.

Date

1730-1738

Cote

56 H 191, H 573 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Dîmes, cure et églises.

Date

1104-1782

Cote

56 H 182, H 564 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Procès entre les religieux et le curé au sujet de dîmes prétendues novales.

Date

1642-1727

Cote

56 H 185, H 567 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Suite du procès entre les sieurs Louis Bidet, Bourgogne, et Turpin et les religieux.

Date

1730-1738

Cote

56 H 189, H 571 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Procès entre les habitants des trois villages, les sieurs Louis Bidet, Bourgogne et Turpin, propriétaires forains, d'une part, et les religieux, d'autre part, sur la mesure et la quotité de la dîme de vin.

Date

1730-1738

Cote

56 H 187, H 569 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Procès avec les Cloquet, qui prétendaient être exempts de la dîme, comme du vivant de leur oncle, le chanoine Dommartin, usufruitier de la seigneurie.

Date

1642-1644

Cote

56 H 186, H 568 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Dîmes, cure et églises.

Date

1320-1763

Cote

56 H 183, H 565 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Suite du procès entre les sieurs Louis Bidet, Bourgogne, et Turpin et les religieux.

Date

1730-1738

Cote

56 H 190, H 572 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Suite du procès entre les sieurs Louis Bidet, Bourgogne, et Turpin et les religieux.

Date

1730-1738

Cote

56 H 188, H 570 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Poursuites contre Elisabeth Colbert et contre divers, pour le paiement de la dîme.

Date

1649-1777

Cote

56 H 184, H 566 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Moulin et cense ; vignes et prés.

Date

1286-1765

Cote

56 H 181, H 563 (Ancienne cote)