Pévy. Table décennale an XI-1812
Date
an XI-1812
Cote
125 M 9
-
Contexte : Etat civil
- Pévy
- Tables décennales
- Pévy. Table décennale an XI-1812
an XI-1812
125 M 9
1934-1971
E DEPOT 22556
1876
9 X 854
1838
E DEPOT 11812
1918
2 Fi 429/1
1837-1912
E DEPOT 11803
1823-1832
125 M 40
1939
1755 W 106/3
1930-1971
E DEPOT 22557
1814
3 P 1148/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
2021
Delta 3285/4
1939
1755 W 106/7
1873-1882
E DEPOT 11785
2009
Delta 3285/2
1814
E DEPOT 11788
2003
Delta 3285/1
1863-1887
E DEPOT 11802
1997
1755 W 106/10
1823-1832
E DEPOT 11780
1919-1925
E DEPOT 22550
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