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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne. 1873

    Date

    1873

    Cote

    R Chp 16580

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des...
  2. Résultat n°2

    Comptes rendus des délibérations de séances, dépôts insalubres, correspondance, copies.

    Date

    1920-1934

    Cote

    3 Z 396, 3 Z 146 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Personnel médical, conseils d'hygiène. Commissions...
    • Comptes rendus des délibérations de séances, dépôts...
  3. Résultat n°3

    Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.

    Date

    1872-1888

    Cote

    2 Z 259, 2 Z 683 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
    • Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement...
  4. Résultat n°4

    Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.

    Date

    1842

    Cote

    2 Z 258, 2 Z 682 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
    • Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions sanitaires.

    Date

    1927-1940

    Cote

    2 Z 263, 2 Z 687 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
    • Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions...
  6. Résultat n°6

    La commission départementale, son origine, son organisation, ses attributions, voies de recours contre ses décisions / Félix Jacquelin

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Jacquelin, Félix

    Date

    1887

    Cote

    D bib 211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La commission départementale, son origine, son organisation,...
  7. Résultat n°7

    Rapport au Comité technique paritaire : séance du 29 juin 2001 /  Conseil général de la Marne. [Châlons-en-Champagne]Conseil général de la Marne.2001

    Date

    2001

    Cote

    Dp 15581

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport au Comité technique paritaire : séance du 29...
  8. Résultat n°8

    Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions sanitaires.

    Date

    1899-1936

    Cote

    2 Z 262, 2 Z 686 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
    • Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions...
  9. Résultat n°9

    Le Régime juridique des Comités d'organisation, loi du 16 août 1940, essai d'une doctrine juridique / thèse... par Gilbert H. George... ; Université de Paris. Faculté de droit

    Date de publication

    1942

    Auteur

    George, Gilbert H.

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5036 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Régime juridique des Comités d'organisation, loi...
  10. Résultat n°10

    La commission départementale : son origine, son organisation, ses attributions, voies de recours contre ses décisions / Félix Jacquelin

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Jacquelin, Félix

    Date

    1887

    Cote

    H bib 10083 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La commission départementale : son origine, son organisation,...
  11. Résultat n°11

    Commissions de Reims-ville (1920-1934), de Reims-rural (1921-1934), puis commission sanitaire de l'arrondissement de Reims (1934-1943). - Registre d'inscription de procès-verbaux de réunions.

    Date

    1920-1943

    Cote

    3 Z 397*, 3 Z 1100 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Personnel médical, conseils d'hygiène. Commissions...
    • Commissions de Reims-ville (1920-1934), de Reims-rural...
  12. Résultat n°12

    Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.

    Date

    1924

    Cote

    2 Z 261, 2 Z 685 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
    • Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement...
  13. Résultat n°13

    Comité départemental de coordination sanitaire et sociale. - Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 Z 264, 2 Z 688 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
    • Comité départemental de coordination sanitaire et sociale....
  14. Résultat n°14

    Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.

    Date

    1888-1900

    Cote

    2 Z 260, 2 Z 684 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
    • Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement...
  15. Résultat n°15

    Composition, procès-verbaux de séances, dossiers d'affaires soumises à la commission, correspondance.

    Date

    1934-1940

    Cote

    3 Z 397bis, 3 Z 1101 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Personnel médical, conseils d'hygiène. Commissions...
    • Composition, procès-verbaux de séances, dossiers d'affaires...
  16. Résultat n°16

    Premiers travaux de la Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais : 1843-1914 : [exposition], 24 octobre 1981-15 janvier 1982, Archives du Pas-de-Calais, Arras / [catalogue par Patrick Wintrebert]. ArrasArchives du Pas-de-Calais1981

    Date

    1981

    Cote

    Hp 17364

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Premiers travaux de la Commission départementale des...
  17. Résultat n°17

    A Reims : 10 ans de réalisations du COPLORR

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Chp 16256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • A Reims : 10 ans de réalisations du COPLORR
  18. Résultat n°18

    Recueil des travaux du Comité consultatif d'hygiène publique de France et des actes officiels de l'administration sanitaire. ParisMartinet1872-1932

    Date

    1872-1935

    Cote

    Delta 2228/1-10

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des travaux du comité consultatif d' hygiène...
    • Recueil des travaux du Comité consultatif d'hygiène...
  19. Résultat n°19

    Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne

    Date de publication

    1873

    Date

    1873

    Cote

    Chp 16580 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des...
  20. Résultat n°20

    L'enseignement obligatoire et les commissions scolaires

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Deyfus-Brisac, Edmond

    Date

    1889

    Cote

    Dp 5085 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'enseignement obligatoire et les commissions scolaires
  21. Résultat n°21

    Composition, procès-verbaux de séances, dossiers d'affaires soumises à la commission, correspondance.

    Date

    1938-1939

    Cote

    3 Z 397ter, 3 Z 1102 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Hygiène
    • Personnel médical, conseils d'hygiène. Commissions...
    • Composition, procès-verbaux de séances, dossiers d'affaires...