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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne. 1873
Cote
R Chp 16580
 Date
1873
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des...
Résultat n°2

Comptes rendus des délibérations de séances, dépôts insalubres, correspondance, copies.
Cote
3 Z 396, 3 Z 146 (Ancienne cote)
 Date
1920-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Personnel médical, conseils d'hygiène. Commissions...
  • Comptes rendus des délibérations de séances, dépôts...
Résultat n°3

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.
Cote
2 Z 259, 2 Z 683 (Ancienne cote)
 Date
1872-1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
  • Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement...
Résultat n°4

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.
Cote
2 Z 258, 2 Z 682 (Ancienne cote)
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
  • Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement...
Résultat n°5

Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions sanitaires.
Cote
2 Z 263, 2 Z 687 (Ancienne cote)
 Date
1927-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
  • Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions...
Résultat n°6

La commission départementale, son origine, son organisation, ses attributions, voies de recours contre ses décisions / Félix Jacquelin
Cote
D bib 211 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La commission départementale, son origine, son organisation,...
Résultat n°7

Rapport au Comité technique paritaire : séance du 29 juin 2001 /  Conseil général de la Marne. [Châlons-en-Champagne]Conseil général de la Marne.2001
Cote
Dp 15581
 Date
2001
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport au Comité technique paritaire : séance du 29...
Résultat n°8

Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions sanitaires.
Cote
2 Z 262, 2 Z 686 (Ancienne cote)
 Date
1899-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
  • Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions...
Résultat n°9

Le Régime juridique des Comités d'organisation, loi du 16 août 1940, essai d'une doctrine juridique / thèse... par Gilbert H. George... ; Université de Paris. Faculté de droit
Cote
Dp 5036 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Régime juridique des Comités d'organisation, loi...
Résultat n°10

La commission départementale : son origine, son organisation, ses attributions, voies de recours contre ses décisions / Félix Jacquelin
Cote
H bib 10083 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La commission départementale : son origine, son organisation,...
Résultat n°11

Commissions de Reims-ville (1920-1934), de Reims-rural (1921-1934), puis commission sanitaire de l'arrondissement de Reims (1934-1943). - Registre d'inscription de procès-verbaux de réunions.
Cote
3 Z 397*, 3 Z 1100 (Ancienne cote)
 Date
1920-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Personnel médical, conseils d'hygiène. Commissions...
  • Commissions de Reims-ville (1920-1934), de Reims-rural...
Résultat n°12

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.
Cote
2 Z 261, 2 Z 685 (Ancienne cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
  • Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement...
Résultat n°13

Comité départemental de coordination sanitaire et sociale. - Procès-verbaux de réunions.
Cote
2 Z 264, 2 Z 688 (Ancienne cote)
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
  • Comité départemental de coordination sanitaire et sociale....
Résultat n°14

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.
Cote
2 Z 260, 2 Z 684 (Ancienne cote)
 Date
1888-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Conseil d'hygiène, compte et commisions sanitaires
  • Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement...
Résultat n°15

Composition, procès-verbaux de séances, dossiers d'affaires soumises à la commission, correspondance.
Cote
3 Z 397bis, 3 Z 1101 (Ancienne cote)
 Date
1934-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Hygiène
  • Personnel médical, conseils d'hygiène. Commissions...
  • Composition, procès-verbaux de séances, dossiers d'affaires...
Résultat n°16

Premiers travaux de la Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais : 1843-1914 : [exposition], 24 octobre 1981-15 janvier 1982, Archives du Pas-de-Calais, Arras / [catalogue par Patrick Wintrebert]. ArrasArchives du Pas-de-Calais1981
Cote
Hp 17364
 Date
1981
 Lieu
Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais, France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Premiers travaux de la Commission départementale des...
Résultat n°17

A Reims : 10 ans de réalisations du COPLORR
Cote
Chp 16256 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • A Reims : 10 ans de réalisations du COPLORR
Résultat n°18

Recueil des travaux du Comité consultatif d'hygiène publique de France et des actes officiels de l'administration sanitaire. ParisMartinet1872-1932
Cote
Delta 2228/1-10
 Date
1872-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil des travaux du comité consultatif d' hygiène...
  • Recueil des travaux du Comité consultatif d'hygiène...
Résultat n°19

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne
Cote
Chp 16580 (Cote intellectuelle)
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des...
Résultat n°20

L'enseignement obligatoire et les commissions scolaires
Cote
Dp 5085 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • L'enseignement obligatoire et les commissions scolaires