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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne. 1873

Date

1873

Cote

R Chp 16580

Résultat n°2

Comptes rendus des délibérations de séances, dépôts insalubres, correspondance, copies.

Date

1920-1934

Cote

3 Z 396, 3 Z 146 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.

Date

1872-1888

Cote

2 Z 259, 2 Z 683 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.

Date

1842

Cote

2 Z 258, 2 Z 682 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions sanitaires.

Date

1927-1940

Cote

2 Z 263, 2 Z 687 (Ancienne cote)

Résultat n°6

La commission départementale, son origine, son organisation, ses attributions, voies de recours contre ses décisions / Félix Jacquelin

Date

1887

Cote

D bib 211 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Rapport au Comité technique paritaire : séance du 29 juin 2001 /  Conseil général de la Marne. [Châlons-en-Champagne]Conseil général de la Marne.2001

Date

2001

Cote

Dp 15581

Résultat n°8

Commission sanitaire. - Affaires soumises aux commissions sanitaires.

Date

1899-1936

Cote

2 Z 262, 2 Z 686 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Le Régime juridique des Comités d'organisation, loi du 16 août 1940, essai d'une doctrine juridique / thèse... par Gilbert H. George... ; Université de Paris. Faculté de droit

Date

1942

Cote

Dp 5036 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La commission départementale : son origine, son organisation, ses attributions, voies de recours contre ses décisions / Félix Jacquelin

Date

1887

Cote

H bib 10083 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Commissions de Reims-ville (1920-1934), de Reims-rural (1921-1934), puis commission sanitaire de l'arrondissement de Reims (1934-1943). - Registre d'inscription de procès-verbaux de réunions.

Date

1920-1943

Cote

3 Z 397*, 3 Z 1100 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.

Date

1924

Cote

2 Z 261, 2 Z 685 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Comité départemental de coordination sanitaire et sociale. - Procès-verbaux de réunions.

Date

1937-1940

Cote

2 Z 264, 2 Z 688 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement d'Epernay. - Registre des délibérations.

Date

1888-1900

Cote

2 Z 260, 2 Z 684 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Composition, procès-verbaux de séances, dossiers d'affaires soumises à la commission, correspondance.

Date

1934-1940

Cote

3 Z 397bis, 3 Z 1101 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Premiers travaux de la Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais : 1843-1914 : [exposition], 24 octobre 1981-15 janvier 1982, Archives du Pas-de-Calais, Arras / [catalogue par Patrick Wintrebert]. ArrasArchives du Pas-de-Calais1981

Date

1981

Cote

Hp 17364

Résultat n°17

A Reims : 10 ans de réalisations du COPLORR

Date

1957

Cote

Chp 16256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Recueil des travaux du Comité consultatif d'hygiène publique de France et des actes officiels de l'administration sanitaire. ParisMartinet1872-1932

Date

1872-1935

Cote

Delta 2228/1-10

Résultat n°19

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne

Date

1873

Cote

Chp 16580 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

L'enseignement obligatoire et les commissions scolaires

Date

1889

Cote

Dp 5085 (Cote intellectuelle)