Résultat n°1
Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-Arts chargée d'examiner le projet de loi adopté par le sénat, instituant des pupilles de la nation
Date
1920
Cote
Dp 5250 (Cote intellectuelle)
1920
Dp 5250 (Cote intellectuelle)
1919
Dp 5249 (Cote intellectuelle)
1ère moitié du 20e siècle
Dp 5252 (Cote intellectuelle)
1919
R Dp 5249 (Cote intellectuelle)
1919
Dp 5251 (Cote intellectuelle)
1920
Dp 5253 (Cote intellectuelle)
1919
R Dp 5251 (Cote intellectuelle)
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