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  1. Résultat n°1

    Arrest du conseil d'estat du roy concernant les offices municipaux nouvellement créez et rétablis dans la ville de Châlons en Champagne. Du 15 novembre 1723

    Date de publication

    [1723]

    Date

    [1723]

    Cote

    Chp 15743 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Arrest du conseil d'estat du roy concernant les offices...
  2. Résultat n°2

    Lettre de provision d'office de Charles Nicolas Patenotre en l'élection de Châlons (6 septembre 1751) Lettre de provision d'office de Memie Augustin Grojean en l'élection de Châlons à la place de Charles Nicolas Patenotre (22 février 1775) Lettre d'honneur à Charles Nicolas Patenotre lui pemettant de jouir du titre de conseiller élu en l'élection de Chalons (14 février 1776)

    Date

    1751-1776

    Cote

    J 6162

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 6119-6293)
    • Lettre de provision d'office de Charles Nicolas Patenotre...