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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrest du conseil d'estat du roy concernant les offices municipaux nouvellement créez et rétablis dans la ville de Châlons en Champagne. Du 15 novembre 1723
Cote
Chp 15743 (Cote intellectuelle)
 Date
[1723]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'estat du roy concernant les offices...
Résultat n°2

Lettre de provision d'office de Charles Nicolas Patenotre en l'élection de Châlons (6 septembre 1751) Lettre de provision d'office de Memie Augustin Grojean en l'élection de Châlons à la place de Charles Nicolas Patenotre (22 février 1775) Lettre d'honneur à Charles Nicolas Patenotre lui pemettant de jouir du titre de conseiller élu en l'élection de Chalons (14 février 1776)
Cote
J 6162
 Date
1751-1776
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 6119-6265)

  • Lettre de provision d'office de Charles Nicolas Patenotre...