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151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Hourcade, Louis

    Date

    1925

    Cote

    D bib 709 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  2. Résultat n°2

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1842-1903

    Cote

    2 O 4160

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 5059

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

    Date de publication

    [1858]

    Auteur

    Goerg, J.

    Date

    [1858]

    Cote

    Chp 25041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
  5. Résultat n°5

    Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).

    Date

    1861-1872

    Cote

    2 O 1812

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur Lejuste pour une pièce de bois destinée à son pressoir.

    Date

    1785

    Cote

    J 1201

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur...
  7. Résultat n°7

    Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2021

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
  8. Résultat n°8

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1818-1923

    Cote

    2 O 4989

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Dompnier, Bernard

    Date

    1972

    Cote

    H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
  11. Résultat n°11

    Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    2 O 5068

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3329

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  15. Résultat n°15

    Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

    Date

    1898-1920

    Cote

    2 O 4199

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

    Date

    1807-1832

    Cote

    2 O 2799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmirail
    • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 849

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).

    Date

    1817-1845

    Cote

    2 O 924

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
  20. Résultat n°20

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...