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151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Hourcade, Louis

    Date

    1925

    Cote

    D bib 709 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  2. Résultat n°2

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1842-1903

    Cote

    2 O 4160

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 5059

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

    Date de publication

    [1858]

    Auteur

    Goerg, J.

    Date

    [1858]

    Cote

    Chp 25041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
  5. Résultat n°5

    Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).

    Date

    1861-1872

    Cote

    2 O 1812

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur Lejuste pour une pièce de bois destinée à son pressoir.

    Date

    1785

    Cote

    J 1201

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur...
  7. Résultat n°7

    Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2021

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
  8. Résultat n°8

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1818-1923

    Cote

    2 O 4989

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Dompnier, Bernard

    Date

    1972

    Cote

    H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
  11. Résultat n°11

    Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    2 O 5068

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3329

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  15. Résultat n°15

    Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

    Date

    1898-1920

    Cote

    2 O 4199

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

    Date

    1807-1832

    Cote

    2 O 2799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmirail
    • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 849

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).

    Date

    1817-1845

    Cote

    2 O 924

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
  20. Résultat n°20

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
  21. Résultat n°21

    Amendes de police et octrois. Demandes de secours. Abonnements, transactions, correspondance.

    Date

    1904-1907

    Cote

    2 O 115

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Amendes de police et octrois. Demandes de secours....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de l'Intérieur du 20 décembre 1869). Délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1870

    Cote

    2 O 106

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois / par D. Girard et J.-B. Fromage

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Fromage, J.-B.

    Date

    1876

    Cote

    D bib 560 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Tableaux des contraventions et des peines en matière...
  25. Résultat n°25

    Vitry-le-François.- Requête pour l'élection du maire et des échevins ; création et organisation d'un corps de ville ; ordonnance réglant l'exercice de la profession d'orfèvre ; requête du commandeur de la Neuville et Maucourt afin d'être maintenu dans son droit contre les officiers de Vitry ; arrêt maintenant ledit commandeur dans un droit de péage sur la rivière de Marne ; arrêté concernant les puits situés dans les rues ; requête des habitants contre l'augmentation de l'octroi ; projet d'établissement d'un grenier à réserve à grains ; déclaration des biens de Delalain à Vitry ; règlement du collège.

    Date

    1603-1825

    Cote

    J 964

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Vitry-le-François.- Requête pour l'élection du maire...
  26. Résultat n°26

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1806-1811

    Cote

    2 O 101

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 5058

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1812-1867

    Cote

    2 O 102

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

    Date

    1901-1919

    Cote

    2 O 3567

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des Finances du 20 décembre 1869). Circulaires, instructions, rapports.

    Date

    1869-1870

    Cote

    2 O 104

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Date

    1814-1921

    Cote

    2 O 5024

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    2 O 100

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  34. Résultat n°34

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1815-1925

    Cote

    2 O 4158

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 3334

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Reims. Octroi (an XI, suite)

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 3557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XI, suite)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).

    Date

    1830-1927

    Cote

    2 O 1780

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

    Date

    1886-1897

    Cote

    2 O 4198

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1870-1938

    Cote

    2 O 4157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...