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151 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois
Cote
D bib 709 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
Résultat n°2

Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.
Cote
2 O 4160
 Date
1842-1903
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.
Résultat n°3

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5059
 Date
an XIII
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°4

A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858
Cote
Chp 25041 (Cote intellectuelle)
 Date
[1858]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
Résultat n°5

Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).
Cote
2 O 1812
 Date
1861-1872
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement...
Résultat n°6

Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur Lejuste pour une pièce de bois destinée à son pressoir.
Cote
J 1201
 Date
1785
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur...
Résultat n°7

Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien
Cote
Delta 3220/4
 Date
2021
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Regards sur notre patrimoine
  • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
Résultat n°8

Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Cote
2 O 4989
 Date
1818-1923
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Résultat n°9

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).
Cote
2 O 3336
 Date
an X-1936
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°10

Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert
Cote
H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1
 Date
1972
 Lieu
Grenoble (Isère, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
Résultat n°11

Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Cote
2 O 3323
 Date
an XI-1933
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Résultat n°12

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5068
 Date
1901-1904
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°13

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).
Cote
2 O 3329
 Date
an XI-1933
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°14

Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836
Cote
Chp 9595 (Cote intellectuelle)
 Date
1836
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
Résultat n°15

Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).
Cote
2 O 4199
 Date
1898-1920
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...
Résultat n°16

Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).
Cote
2 O 2799
 Date
1807-1832
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Montmirail
  • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...
Résultat n°17

Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).
Cote
2 O 849
 Date
1825-1931
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...
Résultat n°18

Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).
Cote
2 O 924
 Date
1817-1845
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif...
Résultat n°19

Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917
Cote
Chp 6725 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
Résultat n°20

Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts
Cote
Chp 8840 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...