153 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

Date

1925

Cote

D bib 709 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

Date

1842-1903

Cote

2 O 4160

Résultat n°3

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an XIII

Cote

2 O 5059

Résultat n°4

A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

Date

[1858]

Cote

Chp 25041 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).

Date

1861-1872

Cote

2 O 1812

Résultat n°6

Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur Lejuste pour une pièce de bois destinée à son pressoir.

Date

1785

Cote

J 1201

Résultat n°7

Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

Date

2021

Cote

Delta 3220/4

Résultat n°8

Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

1818-1923

Cote

2 O 4989

Résultat n°9

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

Date

an X-1936

Cote

2 O 3336

Résultat n°10

Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

Date

1972

Cote

H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

Résultat n°11

Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

an XI-1933

Cote

2 O 3323

Résultat n°12

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

1901-1904

Cote

2 O 5068

Résultat n°13

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

Date

an XI-1933

Cote

2 O 3329

Résultat n°14

Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

Date

1836

Cote

Chp 9595 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

Date

1898-1920

Cote

2 O 4199

Résultat n°16

Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

Date

1807-1832

Cote

2 O 2799

Résultat n°17

Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

Date

1825-1931

Cote

2 O 849

Résultat n°18

Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).

Date

1817-1845

Cote

2 O 924

Résultat n°19

Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

Date

1913

Cote

Chp 6725 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

Date

1900

Cote

Chp 8840 (Cote intellectuelle)