Filtrer les résultats
Multimédias
  • 147
Lieux
  • 39
  • 29
  • 26
  • 13
  • 12
Afficher plus
Période
  • 8
  • 118
  • 64
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 97
  • 17
  • 15
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1
Sujets
  • 147
  • 39
  • 29
  • 12
  • 7
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

Date

1925

Cote

D bib 709 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

Date

1842-1903

Cote

2 O 4160

Résultat n°3

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an XIII

Cote

2 O 5059

Résultat n°4

A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

Date

[1858]

Cote

Chp 25041 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).

Date

1861-1872

Cote

2 O 1812

Résultat n°6

Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

Date

2021

Cote

Delta 3220/4

Résultat n°7

Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

1818-1923

Cote

2 O 4989

Résultat n°8

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

Date

an X-1936

Cote

2 O 3336

Résultat n°9

Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

Date

1972

Cote

H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

Résultat n°10

Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

an XI-1933

Cote

2 O 3323

Résultat n°11

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

1901-1904

Cote

2 O 5068

Résultat n°12

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

Date

an XI-1933

Cote

2 O 3329

Résultat n°13

Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

Date

1836

Cote

Chp 9595 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

Date

1898-1920

Cote

2 O 4199

Résultat n°15

Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

Date

1807-1832

Cote

2 O 2799

Résultat n°16

Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

Date

1825-1931

Cote

2 O 849

Résultat n°17

Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).

Date

1817-1845

Cote

2 O 924

Résultat n°18

Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

Date

1913

Cote

Chp 6725 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

Date

1900

Cote

Chp 8840 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Amendes de police et octrois. Demandes de secours. Abonnements, transactions, correspondance.

Date

1904-1907

Cote

2 O 115

Résultat n°21

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

Date

an X-1936

Cote

2 O 3326

Résultat n°22

Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de l'Intérieur du 20 décembre 1869). Délibérations des conseils municipaux.

Date

1870

Cote

2 O 106

Résultat n°23

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois / par D. Girard et J.-B. Fromage

Date

1876

Cote

D bib 560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

Date

1806-1811

Cote

2 O 101

Résultat n°25

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an XII

Cote

2 O 5058

Résultat n°26

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

Date

1812-1867

Cote

2 O 102

Résultat n°27

Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

Date

1901-1919

Cote

2 O 3567

Résultat n°28

Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des Finances du 20 décembre 1869). Circulaires, instructions, rapports.

Date

1869-1870

Cote

2 O 104

Résultat n°29

Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

Date

1814-1921

Cote

2 O 5024

Résultat n°30

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

Date

an VIII-an XIII

Cote

2 O 100

Résultat n°31

Département de la Marne. Droits d'octroi

Date

anIX

Cote

Chp 16185 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

Date

1815-1925

Cote

2 O 4158

Résultat n°33

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

Date

1806-1939

Cote

2 O 3334

Résultat n°34

Reims. Octroi (an XI, suite)

Date

an XI

Cote

2 O 3557

Résultat n°35

Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).

Date

1830-1927

Cote

2 O 1780

Résultat n°36

Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

Date

1886-1897

Cote

2 O 4198

Résultat n°37

Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

1870-1938

Cote

2 O 4157

Résultat n°38

Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

Date

1908

Cote

Chp 9607 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et guérites (1813-1940) : travaux (1815) ; achat de terrain à M. Regnauld et Frison pour bureaux d'octroi (1887) ; construction d'un bureau d'octroi dans la cour de la petite vitesse (1888) ; construction d'un bureau à l'angle de la route de Sainte-Menehould (1890) ; cession de terrain par M. Rollet pour établissement d'un bureau au pont Jacquesson (1890) ; construction d'un pavillon au quinconce Saint-Jean (1891) ; établissement d'un bureau au faubourg Saint-Antoine (1892) ; installation près du dépôt des machines, du bureau de la côte de Troyes (1901) ; construction à l'abattoir de pavillons d'octroi (1903) ; construction de deux pavillons avenue de Sainte-Menehould et route de Suippes (1904) ; déplacement du bureau de la gare des voyageurs (1908) ; aliénation d'un immeuble appartenant à la ville, où était placé le bureau d'octroi, faubourg Saint-Antoine (1912) ; construction d'un bureau avenue de Strasbourg (1930) ; cession à la S.N.C.F. des anciens bureaux d'octroi (gare des marchandises et avenue Jeanne d'Arc (1940). - Ponts-bascules (1885-1928). - Logement du receveur (1921-1922).

Date

1813-1940

Cote

2 O 891

Résultat n°40

Reims. Octroi. - Règlement (1826).

Date

1813-1833

Cote

2 O 3562