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108 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

4 medias

Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

125 M 82

Résultat n°2

Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

Date

1807-1935

Cote

2 O 2813

Résultat n°3

Plaintes, informations et procédures criminelles

Date

1733-1784

Cote

24 B 501

Résultat n°4

Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

Date

1752-1755

Cote

24 B 473

Résultat n°5
Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

1 media

Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

Date

1989

Cote

1755 W 95/10

Résultat n°6
Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

6 medias

Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

Date

1846

Cote

122 M 41

Résultat n°7

Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

Date

20/04/1755-29/09/1757

Cote

24 B 482

Résultat n°8

Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

Date

1732-1748

Cote

24 B 470

Résultat n°9

Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

Date

19/03/1781-26/01/1784

Cote

24 B 495

Résultat n°10
Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

6 medias

Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

Date

1896

Cote

122 M 278

Résultat n°11
Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

101 medias

Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

Date

1893-1902

Cote

2 E 448/11

Résultat n°12

Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

Date

1780-1789

Cote

24 B 476

Résultat n°13
Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906

7 medias

Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906

Date

1906

Cote

122 M 322

Résultat n°14
Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

1 media

Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

Date

1989

Cote

1755 W 95/9

Résultat n°15

Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Date

1818

Cote

3 P 397/2

Résultat n°16

Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

Date

27/04/1767-05/03/1770

Cote

24 B 487

Résultat n°17

Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1818-1912

Cote

3 P 397/3

Résultat n°18

Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1912). Arrêtés de police (1842-1899).

Date

1842-1912

Cote

2 O 2808

Résultat n°19
Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931

5 medias

Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931

Date

1931

Cote

122 M 389

Résultat n°20

Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

Date

31/07/1775-04/03/1777

Cote

24 B 493