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Résultat n°1

Observations d'un citoyen du département de la Marne, relatives au projet de constitution présenté par la commission des Onze

Date

[1791]

Cote

Chp 7788 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

A MM. les membres du conseil d'arrondissement de Reims et du conseil général de la Marne. Observations sur la pétition de Mme Vve Rachel et de M. Cornet, propriétaires d'un établissement de filature situé partie sur Heutrégiville et partie sur Saint-Masmes et demandant que la partie sur Heutrégiville soit rattachée à St Masmes

Date

19e siècle

Cote

Chp 15386 (Cote intellectuelle)