Marne (France ; département)

Résultat n°1
1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

Date

1880

Cote

1 N 197
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
Résultat n°2
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

15 novembre 1871 - 17 août 1874

Cote

1 N 319
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°3
Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1860

Cote

1 N 62
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°4
1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1939

Cote

1 N 316
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
Résultat n°5
2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1874

Cote

1 N 185
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
Résultat n°6
Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1866

Cote

1 N 175
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°7
Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1847

Cote

1 N 156
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°8
Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1859

Cote

1 N 61
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°9
Procès-verbaux des séances.

Date

1923

Cote

1 N 349
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°10
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

21 décembre 1892 - 15 novembre 1893

Cote

1 N 334
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°11
1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

1920

Cote

1 N 105
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Résultat n°12
2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

Date

1923

Cote

1 N 112
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
Résultat n°13
Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1817

Cote

1 N 17
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°14
Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1826

Cote

1 N 27
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°15
Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1840

Cote

1 N 41
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°16
Procès-verbaux des séances.

Date

1932 - 1933

Cote

1 N 365
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection imprimée
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°17
1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

Date

1932

Cote

1 N 129
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
Résultat n°18
Dossiers des sessions.

Date

1905 - 1907

Cote

1 N 87
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Dossiers des sessions.
Résultat n°19
2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1884

Cote

1 N 207
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
Résultat n°20
1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1924

Cote

1 N 286
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...
Résultat n°21
2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

1920

Cote

1 N 106
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Résultat n°22
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

1895

Cote

1 N 336
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°23
Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1852

Cote

1 N 161
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de...
Résultat n°24
2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1917

Cote

1 N 273
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61...
Résultat n°25
2e session de 1915 : dossiers.

Date

1915

Cote

1 N 96
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 2e session de 1915 : dossiers.
Résultat n°26
Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1931

Cote

1 N 301
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports...
Résultat n°27
2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports du préfet (182 et 79 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1886

Cote

1 N 211
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports...
Résultat n°28
Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de service (59 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1851

Cote

1 N 160
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de...
Résultat n°29
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

19 novembre 1890 - 21 octobre 1891

Cote

1 N 332
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°30
1re session de 1914 : dossiers.

Date

1914

Cote

1 N 92
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session de 1914 : dossiers.
Résultat n°31
1re session de 1918 : dossiers.

Date

1918

Cote

1 N 101
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session de 1918 : dossiers.
Résultat n°32
Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1845

Cote

1 N 47
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°33
1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.

Date

1937

Cote

1 N 139
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.
Résultat n°34
1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1885

Cote

1 N 208
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages)...
Résultat n°35
Dossiers des sessions.

Date

1816 - 1819

Cote

1 N 75
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Dossiers des sessions.
Résultat n°36
2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114 pages) ; rapports des chefs de service (437 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1891

Cote

1 N 221
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114...
Résultat n°37
1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1888

Cote

1 N 214
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages)...
Résultat n°38
Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs de service (98 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1863

Cote

1 N 172
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°39
Procès-verbaux des séances.

Date

18 août 1897 - 9 juillet 1902

Cote

1 N 358
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection imprimée
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°40
Dossiers des sessions.

Date

an XII

Cote

1 N 72
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Dossiers des sessions.
Résultat n°41
Procès-verbaux des séances.

Date

1806

Cote

1 N 8
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°42
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

18 novembre 1891 - 16 décembre 1892

Cote

1 N 333
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°43
Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs de service (108 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1857

Cote

1 N 166
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°44
Dossiers des sessions.

Date

1908 - 1909

Cote

1 N 88
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Dossiers des sessions.
Résultat n°45
Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1855

Cote

1 N 57
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°46
1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1841

Cote

1 N 42
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages...
Résultat n°47
Session extraordinaire et session de 1892 : rapports du préfet (43 et 194 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1892

Cote

1 N 222
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Session extraordinaire et session de 1892 : rapports...
Résultat n°48
Procès-verbaux des séances.

Date

an XII

Cote

1 N 6
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°49
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

20 novembre 1889 - 15 octobre 1890

Cote

1 N 331
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°50
Procès-verbaux des séances.

Date

1821

Cote

1 N 22
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°51
Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1857

Cote

1 N 59
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°52
1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1912

Cote

1 N 262
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49...
Résultat n°53
2e session de 1910 : rapports du préfet (184 et 46 pages) ; rapports des chefs de service (350 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1910

Cote

1 N 259
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1910 : rapports du préfet (184 et 46...
Résultat n°54
Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1819

Cote

1 N 19
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°55
1re session et session extraordinaire de 1940 : dossiers.

Date

1940

Cote

1 N 144
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session et session extraordinaire de 1940 : dossiers.
Résultat n°56
1re session et 2e session de 1939 : dossiers.

Date

1939

Cote

1 N 143
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session et 2e session de 1939 : dossiers.
Résultat n°57
Rapport du préfet (110 pages) ; rapports des chefs de service (117 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1864

Cote

1 N 173
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (110 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°58
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

20 décembre 1893 - 19 décembre 1894

Cote

1 N 335
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°59
Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1829

Cote

1 N 30
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°60
Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.

Date

1809

Cote

1 N 11
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
Résultat n°61
1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages) ; rapports de l'agent-voyer en chef et du préfet sur le projet de transformation des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication et sur l'unification des services ; procès-verbal des délibérations.

Date

1873

Cote

1 N 182
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages)...
Résultat n°62
Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1812 - 1813

Cote

1 N 14
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°63
2e session de 1897 : rapports du préfet (255 et 90 pages) ; rapports des chefs de service (491 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1897

Cote

1 N 233
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1897 : rapports du préfet (255 et 90...
Résultat n°64
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

26 mai 1879 - 22 novembre 1880

Cote

1 N 322
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°65
Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1864

Cote

1 N 66
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°66
Procès-verbaux des séances.

Date

an VIII

Cote

1 N 2
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°67
Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1828

Cote

1 N 29
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°68
Procès-verbaux des séances.

Date

1926 - 1927

Cote

1 N 351
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°69
1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1929

Cote

1 N 296
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35...
Résultat n°70
Dossiers des sessions.

Date

1840 - 1858

Cote

1 N 81
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Dossiers des sessions.
Résultat n°71
Dossiers des sessions.

Date

an XI

Cote

1 N 71
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Dossiers des sessions.
Résultat n°72
Rapport du préfet (100 pages) ; rapports des chefs de service (145 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1853

Cote

1 N 162
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (100 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°73
2e session et session extraordinaire de 1927 : dossiers.

Date

1927

Cote

1 N 120
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 2e session et session extraordinaire de 1927 : dossiers.
Résultat n°74
Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.

Date

1814 - 1815

Cote

1 N 15
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
Résultat n°75
2e session de 1883 : rapports du préfet (170 et 102 pages) ; rapports des chefs de service (323 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1883

Cote

1 N 204
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1883 : rapports du préfet (170 et 102...
Résultat n°76
Procès-verbaux des séances.

Date

1824

Cote

1 N 25
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Procès-verbaux des séances.
Résultat n°77
1re session de 1841 : rapport du préfet (142 pages) ; rapports des chefs de service (198 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1841

Cote

1 N 149
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1841 : rapport du préfet (142 pages)...
Résultat n°78
1re session de 1938 : rapports du préfet (117 et 94 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1938

Cote

1 N 314
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1938 : rapports du préfet (117 et 94...
Résultat n°79
1re session de 1910 : rapport du préfet (237 pages) ; procès-verbaux des délibérations ; annexe : reconstruction du palais de justice de Reims.

Date

1910

Cote

1 N 258
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1910 : rapport du préfet (237 pages)...
Résultat n°80
Procès-verbaux des séances.

Date

1921 - 1924

Cote

1 N 362
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection imprimée
- Procès-verbaux des séances.

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1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

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Registre des procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

Cote

2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

Cote

1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

Cote

2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

Date

Cote

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Procès-verbaux des séances.

Date

Cote

1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

Date

Cote

Dossiers des sessions.

Date

Cote

2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

Date

Cote

2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

Cote

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

Cote

2e session de 1915 : dossiers.

Date

Cote

Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

Cote

2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports du préfet (182 et 79 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbal des délibérations.