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  1. Résultat n°1

    1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1880

    Cote

    1 N 197

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
  2. Résultat n°2

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    15 novembre 1871 - 17 août 1874

    Cote

    1 N 319

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  3. Résultat n°3

    Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1860

    Cote

    1 N 62

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1939

    Cote

    1 N 316

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
  5. Résultat n°5

    2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1874

    Cote

    1 N 185

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
  6. Résultat n°6

    Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1866

    Cote

    1 N 175

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
  7. Résultat n°7

    Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1847

    Cote

    1 N 156

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
  8. Résultat n°8

    Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1859

    Cote

    1 N 61

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 349

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  10. Résultat n°10

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    21 décembre 1892 - 15 novembre 1893

    Cote

    1 N 334

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

    Date

    1920

    Cote

    1 N 105

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
  12. Résultat n°12

    2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 112

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
  13. Résultat n°13

    Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1817

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1826

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1840

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1932 - 1933

    Cote

    1 N 365

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Commission départementale
    • Collection imprimée
    • Procès-verbaux des séances.
  17. Résultat n°17

    1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 129

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
  18. Résultat n°18

    Dossiers des sessions.

    Date

    1905 - 1907

    Cote

    1 N 87

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  19. Résultat n°19

    2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1884

    Cote

    1 N 207

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
  20. Résultat n°20

    1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1924

    Cote

    1 N 286

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...
  21. Résultat n°21

    2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

    Date

    1920

    Cote

    1 N 106

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
  22. Résultat n°22

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    1895

    Cote

    1 N 336

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  23. Résultat n°23

    Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1852

    Cote

    1 N 161

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de...
  24. Résultat n°24

    2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1917

    Cote

    1 N 273

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61...
  25. Résultat n°25

    2e session de 1915 : dossiers.

    Date

    1915

    Cote

    1 N 96

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session de 1915 : dossiers.
  26. Résultat n°26

    Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1931

    Cote

    1 N 301

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports...
  27. Résultat n°27

    2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports du préfet (182 et 79 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1886

    Cote

    1 N 211

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports...
  28. Résultat n°28

    Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de service (59 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1851

    Cote

    1 N 160

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de...
  29. Résultat n°29

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    19 novembre 1890 - 21 octobre 1891

    Cote

    1 N 332

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  30. Résultat n°30

    1re session de 1914 : dossiers.

    Date

    1914

    Cote

    1 N 92

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1914 : dossiers.
  31. Résultat n°31

    1re session de 1918 : dossiers.

    Date

    1918

    Cote

    1 N 101

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1918 : dossiers.
  32. Résultat n°32

    Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1845

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
  33. Résultat n°33

    1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.

    Date

    1937

    Cote

    1 N 139

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.
  34. Résultat n°34

    1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1885

    Cote

    1 N 208

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages)...
  35. Résultat n°35

    Dossiers des sessions.

    Date

    1816 - 1819

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  36. Résultat n°36

    2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114 pages) ; rapports des chefs de service (437 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1891

    Cote

    1 N 221

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114...
  37. Résultat n°37

    1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1888

    Cote

    1 N 214

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages)...
  38. Résultat n°38

    Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs de service (98 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1863

    Cote

    1 N 172

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs...
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    18 août 1897 - 9 juillet 1902

    Cote

    1 N 358

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Commission départementale
    • Collection imprimée
    • Procès-verbaux des séances.
  40. Résultat n°40

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.