369 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 197
 Date
1880
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
Résultat n°2

Registre des procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 319
 Date
15 novembre 1871 - 17 août 1874
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°3

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 62
 Date
1860
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°4

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 316
 Date
1939
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
Résultat n°5

2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 185
 Date
1874
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
Résultat n°6

Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 175
 Date
1866
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°7

Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 156
 Date
1847
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°8

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 61
 Date
1859
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°9

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 349
 Date
1923
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°10

Registre des procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 334
 Date
21 décembre 1892 - 15 novembre 1893
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°11

1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Cote
1 N 105
 Date
1920
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Résultat n°12

2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
Cote
1 N 112
 Date
1923
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
Résultat n°13

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 17
 Date
1817
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°14

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 27
 Date
1826
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°15

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 41
 Date
1840
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°16

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 365
 Date
1932 - 1933
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Commission départementale
  • Collection imprimée
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°17

1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
Cote
1 N 129
 Date
1932
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
Résultat n°18

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 87
 Date
1905 - 1907
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°19

2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 207
 Date
1884
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
Résultat n°20

1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 286
 Date
1924
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...