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Résultat n°1

1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

Date

1880

Cote

1 N 197

Résultat n°2

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

15 novembre 1871 - 17 août 1874

Cote

1 N 319

Résultat n°3

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1860

Cote

1 N 62

Résultat n°4

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1939

Cote

1 N 316

Résultat n°5

2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1874

Cote

1 N 185

Résultat n°6

Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1866

Cote

1 N 175

Résultat n°7

Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1847

Cote

1 N 156

Résultat n°8

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1859

Cote

1 N 61

Résultat n°9

Procès-verbaux des séances.

Date

1923

Cote

1 N 349

Résultat n°10

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

21 décembre 1892 - 15 novembre 1893

Cote

1 N 334

Résultat n°11

1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

1920

Cote

1 N 105

Résultat n°12

2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

Date

1923

Cote

1 N 112

Résultat n°13

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1817

Cote

1 N 17

Résultat n°14

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1826

Cote

1 N 27

Résultat n°15

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1840

Cote

1 N 41

Résultat n°16

Procès-verbaux des séances.

Date

1932 - 1933

Cote

1 N 365

Résultat n°17

1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

Date

1932

Cote

1 N 129

Résultat n°18

Dossiers des sessions.

Date

1905 - 1907

Cote

1 N 87

Résultat n°19

2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1884

Cote

1 N 207

Résultat n°20

1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1924

Cote

1 N 286