Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
Période
  • 2
  • 2
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 8
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat national du commerce en gros des vins, cidres, spiritueux et liqueurs de France... Législation des prix. Vins à appellations contrôlées. Tableau des vins à appellations contrôlées dont les prix limités à la propriété ont été fixés par arrêtés ministériels et préfectoraux

Date

1942

Cote

Dp 15277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Félix Potin, Paris. Service du gros... Extrait du prix-courant de gros

Date

1915

Cote

Dp 15186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Vente en gros ou en détail de vignes situées à Ay, et aux environs, provenantes de la succession de Bajacourt

Date

1769

Cote

R Chp 15623 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Vente en gros ou en détail de vignes situées à Ay, et aux environs, provenantes de la succession de Monsieur de Bajancourt

Date

1769

Cote

Chp 15623 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

Dp 5991 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Projet pour la formation d'une société coopérative des négociants de détail de la Marne, épicerie et vins, pour opérer en gros tous leurs achats

Date

1885

Cote

Chp 8847 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Réforme des taxes sur le chiffre d'affaires, la généralisation de la taxe sur la valeur ajoutée : méthode de calcul des prix de gros et de détail au 1er janvier 1968 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale du commerce intérieur et des prix. ParisImprimerie nationale1968

Date

1968

Cote

Hp 17581

Résultat n°8

Syndicat du commerce en gros des vins, spiritueux et liqueurs de l'arrondissement de Châlons... Projets de statuts

Date

1888

Cote

Chp 8687 (Cote intellectuelle)