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  1. Résultat n°1

    Connantre. Jugement du tribunal de première instance d'Epernay relatif à une contestation d'héritage pour une partie de terrain entre les époux Fortier-Attarbé et Pajeot (incomplet).

    Date

    1828

    Cote

    J 4103

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Connantre. Jugement du tribunal de première instance...
  2. Résultat n°2

    Jugement rendu par le bailli de Sézanne entre Charles Loyson, receveur du grenier à sel de Meaux, contre Guyot, cavalier de la maréchaussée, au sujet de rentes.

    Date

    1er octobre 1745

    Cote

    J 1130

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Jugement rendu par le bailli de Sézanne entre Charles...
  3. Résultat n°3

    Bailliage de Château-Porcien : minutes de procédures correctionnelles.

    Date

    1787-1789

    Cote

    J 393

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Bailliage de Château-Porcien : minutes de procédures...