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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Connantre. Jugement du tribunal de première instance d'Epernay relatif à une contestation d'héritage pour une partie de terrain entre les époux Fortier-Attarbé et Pajeot (incomplet).
Cote
J 4103
 Date
1828
 Lieu
Connantre (Marne, France)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Connantre. Jugement du tribunal de première instance...
Résultat n°2

Jugement rendu par le bailli de Sézanne entre Charles Loyson, receveur du grenier à sel de Meaux, contre Guyot, cavalier de la maréchaussée, au sujet de rentes.
Cote
J 1130
 Date
1er octobre 1745
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Jugement rendu par le bailli de Sézanne entre Charles...
Résultat n°3

Bailliage de Château-Porcien : minutes de procédures correctionnelles.
Cote
J 393
 Date
1787-1789
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Bailliage de Château-Porcien : minutes de procédures...