Droits de Franc-fief et nouveaux acquêts.
Date
1610
Cote
E DEPOT 562
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Lenharrée
- Archives anciennes
- Impôts
- Droits de Franc-fief et nouveaux acquêts.
1610
E DEPOT 562
1840
3 P 1034/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1893-1901
2 E 365/11
1911
122 M 339
1934
1754 W 85/11
1965
1754 W 85/43
2003
1754 W 85/20
1863-1892
2 E 365/8
1934
1754 W 85/19
1840
3 P 1034/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
2003
1754 W 85/23
1840
3 P 1034/16
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1962
1754 W 85/4
1853-1862
125 M 78
1813-1910
48 J 359, 48 J 269 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1821-1930
2 O 2389
Préfecture de la Marne
1893-1901
2 E 365/10
1891
122 M 251
1934
1754 W 85/5
1934
1754 W 85/16
2003
1754 W 85/2
1934
1754 W 85/9
[vers 1918]
2 Fi 319/1
1975
1754 W 85/51
2003
1754 W 85/29
1688 - 1697
4 E 9590
1931
122 M 384
2003
1754 W 85/33
2001
1754 W 76/48
1813-1822
125 M 21
1965
1754 W 85/39
an XI-1812
125 M 5
1840
3 P 330/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1965
1754 W 85/40
2003
1754 W 85/24
1914-1918
1 Num 63
2003
1754 W 85/27
1732-an X
2 E 365/2
1965
1754 W 85/34
1965
1754 W 85/44
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