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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel
Cote
17 B 1725
 Date
1691-1700
 Lieu
Auberive (Haute-Marne, France), Bazancourt (Marne, France), Chagny (Ardennes, France), Glaire (Ardennes, France), Hauviné (Ardennes, France), Landèves (Ardennes, France), Chuffilly-Roche (Ardennes, France), Sainte-Vaubourg (Ardennes, France), Saint-Masmes (Marne, France), Senuc (Ardennes, France), Signy-l'Abbaye (Ardennes, France), Torcy (Seine-et-Marne, France), Vendresse (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
Résultat n°2

Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.
Cote
23 B 33
 Date
1778
 Lieu
Landèves (Ardennes, France), Taissy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

  • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
  • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
  • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...