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2 831 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens meubles après décès
Cote
18 B 241
 Date
1647-1648
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens...
  • Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens...
Résultat n°2

Procédures pour interdiction
Cote
18 B 2161
 Date
1721-1740
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
  • Police des manufactures
  • Procédures pour interdiction
  • Procédures pour interdiction
Résultat n°3

Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions testamentaires
Cote
18 B 574
 Date
01/1679-06/1679
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
  • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
Résultat n°4

Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)
Cote
18 B 1632
 Date
1628-1631
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
  • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
  • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
Résultat n°5

Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions testamentaires
Cote
18 B 568
 Date
07/1676-12/1676
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
  • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
Résultat n°6

Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)
Cote
18 B 1671
 Date
1646
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
  • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
  • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
Résultat n°7

Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées, expéditions levées
Cote
18 B 1429
 Date
1719-1722
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
  • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
  • Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées,...
  • Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées,...
Résultat n°8

Procédures criminelles
Cote
20 B 382
 Date
1759-1769
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles
  • Procédures criminelles
Résultat n°9

Cote vacante
Cote
19 B 153
 Date- Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Cote vacante
Résultat n°10

Réceptions de maîtres et jurés
Cote
18 B 146
 Date
1742
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes non judiciaires et de police
  • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
  • Réceptions de maîtres et jurés
Résultat n°11

Réceptions d'officiers
Cote
20 B 4
 Date
1727-1789
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Réceptions d'officiers
  • Réceptions d'officiers
Résultat n°12

Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)
Cote
18 B 1640
 Date
1630-1631
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
  • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
  • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
Résultat n°13

Plumitifs des audiences ordinaires
Cote
20 B 217
 Date
02/05/1750-11/07/1750
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Plumitifs des audiences ordinaires
  • Plumitifs des audiences ordinaires
Résultat n°14

Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
Cote
18 B 1856
 Date
1700-1704
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
  • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
Résultat n°15

Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage
Cote
18 B 1604
 Date
1782
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
  • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
  • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
Résultat n°16

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 131
 Date
05/1632-08/1632
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°17

Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles
Cote
18 B 1925
 Date
1648
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
  • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles
  • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles
Résultat n°18

Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)
Cote
18 B 1816
 Date
1732
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
  • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
  • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
Résultat n°19

Procédures extraordinaires
Cote
18 B 2146
 Date
1766-1767
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
  • Police des manufactures
  • Procédures extraordinaires
  • Procédures extraordinaires
Résultat n°20

Registres des extraordinaires
Cote
18 B 1313
 Date
1784
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
  • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
  • Registres des extraordinaires
  • Registres des extraordinaires