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Résultat n°1

Nomination du sieur Louis Bidet comme lieutenant dans la maîtrise des Eaux et Forêts de Reims.

Date

1713

Cote

J 5137

Résultat n°2

Un crime atroce et secret : l'empoisonnement devant la justice royale, 1682-1789 / Gwenaëlle Callemein ; préface de Jacqueline Hoareau-Dodinau

Date

2021

Cote

H bib 8203

Résultat n°3

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

Date

2015

Cote

Hp 8988

Résultat n°4

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Côte-d'Or. Archives civiles. Série B / Archives départementales de la Côte-d'Or. ParisP. Dupont1863-1894

Date

1863-1894

Cote

AD 21/1

Résultat n°5

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Loire. Archives civiles. Série B, nos 1907 à 2308. Chambre des comptes de Montbrison (suite), Chambre domaniale de Montbrison. Tome III / rédigé par M. Joseph de Fréminville. - Saint-EtienneImpr. """"du Stéphanois""""1905

Date

1905

Cote

AD 42/3

Résultat n°6

L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. - ParisGallimard, DL2012 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 2) (Bibliothèque des histoires

Date

2012

Cote

H bib 5745/2

Résultat n°7

Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.

Date

1535-1625

Cote

16 B 9

Résultat n°8

La Première Cour française en Alsace, le Conseil souverain, 1657-1790, aspects judiciaires, politiques et sociaux. Exposition... Colmar, Archives départementales, 8-22 novembre 1964 / [Catalogue par Christian Wilsdorf et Lucie Roux.]

Date

1964

Cote

H bib 2459 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. [Paris]Gallimard2009 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 1) (Bibliothèque des histoires

Date

2009

Cote

H bib 5745/1

Résultat n°10

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Doubs : archives civiles, série B : chambre des comptes de Franche-Comté / Archives départementales du Doubs ; rédigé par Jules Gauthier. BesançonImpr. de P. Jacquin1883-1895

Date

1883-1895

Cote

AD 25/1

Résultat n°11

Sauvez les apparences ! la sociabilité dans le ressort du présidial de Reims au siècle des Lumières : d'après les registres d'audiences criminelles, de 1722 à 1790 / Véronique Douchin. ReimsUniversité de Reims1993

Date

1993

Cote

Ch 10210/252

Résultat n°12

Papiers Robinet de Sainte-Menehould : maîtrise des eaux et forêts, recettes de la mairie de la ville.

Date

1725-1830

Cote

J 5269

Résultat n°13

La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond Josse

Date

1983

Cote

Delta 103/149 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B.Tome III supplément : articles B 3359 à 3368 : fonds du parlement de Provence, lettres royaux, 1660-1680 / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Maurice Raimbault et Paul Moulin. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1950

Date

1950

Cote

AD 13/4

Résultat n°15

Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.

Date

1500-1600

Cote

16 B 19

Résultat n°16

Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).

Date

1692-1710

Cote

16 B 12

Résultat n°17

La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)

Date

1888

Cote

Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Tome III - 3e volume : Fonds du Parlement de Provence : série B : articles n ° B 3369 à B 3479 : enregistrement (1681-1790) / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Augustin Roux, et Marie-Christine Trouillet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1983

Date

1983

Cote

AD 13/5

Résultat n°19

Archives de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d'Orange / Archives départementales de Vaucluse ; par Claude-France Hollard ; sous la direction de Christine Martella. AvignonDépartement de Vaucluse2005

Date

2005

Cote

AD 84/24

Résultat n°20

Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".

Date

1697-1705

Cote

16 B 14