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1 892 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&
Cote
17 B 1644
 Date
1769-1770
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
Résultat n°2

Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
Cote
17 B 597
 Date
04/01/1754-28/06/1754
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
  • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
Résultat n°3

Inventaires et pièces de production
Cote
17 B 1720
 Date
1699-1704
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Inventaires et pièces de production
  • Inventaires et pièces de production
Résultat n°4

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 164
 Date
19/02/1701-20/11/1703
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations (des institutions sont...
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°5

Présidial : enregistrement des sentences
Cote
17 B 516
 Date
18/11/1748-27/10/1749
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Présidial : enregistrement des sentences
  • Présidial : enregistrement des sentences
Résultat n°6

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"
Cote
17 B 769
 Date
1710
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
  • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
Résultat n°7

Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix
Cote
17 B 1187
 Date
1637-1639
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
  • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...
  • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...
Résultat n°8

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 142
 Date
30/11/1941-21/10/1645
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°9

1781-1786
Cote
17 B 44
 Date
1781-1786
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
  • Officiers et commis
  • 1781-1786
Résultat n°10

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 131
 Date
1618
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°11

Bailliage royal : enregistrement des sentences.
Cote
17 B 411
 Date
14/09/1722-06/09/1723
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
  • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
Résultat n°12

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 156
 Date
05/03/1687-04/12/1687
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°13

Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques : édit de juin 1771)
Cote
17 B 275
 Date
08/1781-03/1782
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques...
  • Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques...
Résultat n°14

Bailliage royal : enregistrement des sentences.
Cote
17 B 426
 Date
13/11/1736-14/10/1737
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
  • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
Résultat n°15

Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.
Cote
17 B 777/3
 Date
1606-1629
 Lieu
Chemery (Ardennes, France), Chesne Le (Ardennes, France), Courville (Marne, France), Donchery (Ardennes, France), Ecordal (Ardennes, France), Omont (Ardennes, France), Pauvres-en-Champagne (Ardennes, France), Saint-Lambert (Ardennes, France), Terron-sur-Aisne (Ardennes, France), Tourteron (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
Résultat n°16

Inventaires et ventes publiques de meubles après décès
Cote
17 B 303/1
 Date
1676
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Inventaires et ventes publiques de meubles après décès
Résultat n°17

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 841
 Date
11/1667
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°18

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 940
 Date
10/1694-12/1694
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°19

Minutes d'expéditions de jugements
Cote
17 B 1776
 Date
04/1778-06/1778
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
  • Minutes d'expéditions de jugements
  • Minutes d'expéditions de jugements
Résultat n°20

Minutes d'expéditions de jugements
Cote
17 B 1793
 Date
07/1782-09/1782
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
  • Minutes d'expéditions de jugements
  • Minutes d'expéditions de jugements