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1 892 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&
Cote
17 B 1644
 Date
1769-1770
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
Résultat n°2

Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
Cote
17 B 597
 Date
04/01/1754-28/06/1754
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
  • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
Résultat n°3

Inventaires et pièces de production
Cote
17 B 1720
 Date
1699-1704
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Inventaires et pièces de production
  • Inventaires et pièces de production
Résultat n°4

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 164
 Date
19/02/1701-20/11/1703
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations (des institutions sont...
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°5

Présidial : enregistrement des sentences
Cote
17 B 516
 Date
18/11/1748-27/10/1749
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Présidial : enregistrement des sentences
  • Présidial : enregistrement des sentences
Résultat n°6

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"
Cote
17 B 769
 Date
1710
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
  • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
Résultat n°7

Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix
Cote
17 B 1187
 Date
1637-1639
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
  • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...
  • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...
Résultat n°8

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 142
 Date
30/11/1941-21/10/1645
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°9

1781-1786
Cote
17 B 44
 Date
1781-1786
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
  • Officiers et commis
  • 1781-1786
Résultat n°10

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 131
 Date
1618
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°11

Bailliage royal : enregistrement des sentences.
Cote
17 B 411
 Date
14/09/1722-06/09/1723
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
  • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
Résultat n°12

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 156
 Date
05/03/1687-04/12/1687
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°13

Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques : édit de juin 1771)
Cote
17 B 275
 Date
08/1781-03/1782
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques...
  • Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques...
Résultat n°14

Bailliage royal : enregistrement des sentences.
Cote
17 B 426
 Date
13/11/1736-14/10/1737
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
  • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
Résultat n°15

Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.
Cote
17 B 777/3
 Date
1606-1629
 Lieu
Chemery (Ardennes, France), Chesne Le (Ardennes, France), Courville (Marne, France), Donchery (Ardennes, France), Ecordal (Ardennes, France), Omont (Ardennes, France), Pauvres-en-Champagne (Ardennes, France), Saint-Lambert (Ardennes, France), Terron-sur-Aisne (Ardennes, France), Tourteron (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
Résultat n°16

Inventaires et ventes publiques de meubles après décès
Cote
17 B 303/1
 Date
1676
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Inventaires et ventes publiques de meubles après décès
Résultat n°17

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 841
 Date
11/1667
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°18

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 940
 Date
10/1694-12/1694
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°19

Minutes d'expéditions de jugements
Cote
17 B 1776
 Date
04/1778-06/1778
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
  • Minutes d'expéditions de jugements
  • Minutes d'expéditions de jugements
Résultat n°20

Minutes d'expéditions de jugements
Cote
17 B 1793
 Date
07/1782-09/1782
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
  • Minutes d'expéditions de jugements
  • Minutes d'expéditions de jugements
Résultat n°21

Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir des présidiaux et au rétablissement du Grand Conseil
Cote
17 B 5
 Date
1774-1775
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Présidiaux et généralités
  • Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir...
Résultat n°22

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 885
 Date
05/1674
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°23

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 956/1
 Date
01/1707-03/1707
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°24

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle
Cote
17 B 1531
 Date
1745-1746
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
Résultat n°25

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"
Cote
17 B 709
 Date
11/1638
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
  • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
Résultat n°26

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle
Cote
17 B 1510
 Date
1725
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
Résultat n°27

Présidial : enregistrement des sentences
Cote
17 B 540
 Date
21/12/1768-15/03/1769
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Présidial : enregistrement des sentences
  • Présidial : enregistrement des sentences
Résultat n°28

R° "Registre des distributions des procès-prévostaux, incompétences et récusations", V° "Rapports des distributions des procès-prévostaux, incompétences et récusations"
Cote
17 B 1407
 Date
1657-1695
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • R° "Registre des distributions des procès-prévostaux,...
Résultat n°29

Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
Cote
17 B 602
 Date
10/05/1775-09/01/1776
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
  • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
Résultat n°30

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 864
 Date
02/1672
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°31

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 796
 Date
04/1652-08/1652
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°32

Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims
Cote
17 B 218
 Date
1779
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
  • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
Résultat n°33

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 961
 Date
07/1709-12/1709
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°34

Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims
Cote
17 B 198
 Date
1762
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
  • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
Résultat n°35

Inventaires de meubles après décès
Cote
17 B 295
 Date
1538
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Inventaires de meubles après décès
Résultat n°36

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés
Cote
17 B 904
 Date
12/1678
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°37

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle
Cote
17 B 1550
 Date
1766
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
Résultat n°38

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"
Cote
17 B 717
 Date
04/1658-09/1658
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
  • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
Résultat n°39

Enregistrement des insinuations
Cote
17 B 132
 Date
21/01/1620-28/04/1622
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Insinuations et institutions
  • Enregistrement des insinuations
  • Enregistrement des insinuations
Résultat n°40

Bailliage royal et présidial de Reims, conservation des privilèges de l'université de Reims : feuilles d'audiences
Cote
17 B 623
 Date
04/1632-11/1632
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial de Reims, conservation...
  • Bailliage royal et présidial de Reims, conservation...