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1 892 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

Date

1769-1770

Cote

17 B 1644

Résultat n°2

Bailliage royal et présidial : "plumitifs"

Date

04/01/1754-28/06/1754

Cote

17 B 597

Résultat n°3

Inventaires et pièces de production

Date

1699-1704

Cote

17 B 1720

Résultat n°4

Enregistrement des insinuations

Date

19/02/1701-20/11/1703

Cote

17 B 164

Résultat n°5

Présidial : enregistrement des sentences

Date

18/11/1748-27/10/1749

Cote

17 B 516

Résultat n°6

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

Date

1710

Cote

17 B 769

Résultat n°7

Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix

Date

1637-1639

Cote

17 B 1187

Résultat n°8

Enregistrement des insinuations

Date

30/11/1941-21/10/1645

Cote

17 B 142

Résultat n°9

1781-1786

Date

1781-1786

Cote

17 B 44

Résultat n°10

Enregistrement des insinuations

Date

1618

Cote

17 B 131

Résultat n°11

Bailliage royal : enregistrement des sentences.

Date

14/09/1722-06/09/1723

Cote

17 B 411

Résultat n°12

Enregistrement des insinuations

Date

05/03/1687-04/12/1687

Cote

17 B 156

Résultat n°13

Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques : édit de juin 1771)

Date

08/1781-03/1782

Cote

17 B 275

Résultat n°14

Bailliage royal : enregistrement des sentences.

Date

13/11/1736-14/10/1737

Cote

17 B 426

Résultat n°15

Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

Date

1606-1629

Cote

17 B 777/3

Résultat n°16

Inventaires et ventes publiques de meubles après décès

Date

1676

Cote

17 B 303/1

Résultat n°17

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

11/1667

Cote

17 B 841

Résultat n°18

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

10/1694-12/1694

Cote

17 B 940

Résultat n°19

Minutes d'expéditions de jugements

Date

04/1778-06/1778

Cote

17 B 1776

Résultat n°20

Minutes d'expéditions de jugements

Date

07/1782-09/1782

Cote

17 B 1793

Résultat n°21

Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir des présidiaux et au rétablissement du Grand Conseil

Date

1774-1775

Cote

17 B 5

Résultat n°22

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

05/1674

Cote

17 B 885

Résultat n°23

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

01/1707-03/1707

Cote

17 B 956/1

Résultat n°24

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Date

1745-1746

Cote

17 B 1531

Résultat n°25

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

Date

11/1638

Cote

17 B 709

Résultat n°26

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Date

1725

Cote

17 B 1510

Résultat n°27

Présidial : enregistrement des sentences

Date

21/12/1768-15/03/1769

Cote

17 B 540

Résultat n°28

R° "Registre des distributions des procès-prévostaux, incompétences et récusations", V° "Rapports des distributions des procès-prévostaux, incompétences et récusations"

Date

1657-1695

Cote

17 B 1407

Résultat n°29

Bailliage royal et présidial : "plumitifs"

Date

10/05/1775-09/01/1776

Cote

17 B 602

Résultat n°30

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

02/1672

Cote

17 B 864

Résultat n°31

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

04/1652-08/1652

Cote

17 B 796

Résultat n°32

Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims

Date

1779

Cote

17 B 218

Résultat n°33

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

07/1709-12/1709

Cote

17 B 961

Résultat n°34

Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims

Date

1762

Cote

17 B 198

Résultat n°35

Inventaires de meubles après décès

Date

1538

Cote

17 B 295

Résultat n°36

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

12/1678

Cote

17 B 904

Résultat n°37

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Date

1766

Cote

17 B 1550

Résultat n°38

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

Date

04/1658-09/1658

Cote

17 B 717

Résultat n°39

Enregistrement des insinuations

Date

21/01/1620-28/04/1622

Cote

17 B 132

Résultat n°40

Bailliage royal et présidial de Reims, conservation des privilèges de l'université de Reims : feuilles d'audiences

Date

04/1632-11/1632

Cote

17 B 623

Résultat n°41

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

Date

06/1632-08/1632

Cote

17 B 678

Résultat n°42

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

08/1674

Cote

17 B 887

Résultat n°43

Inventaires et pièces de production

Date

1722-1730

Cote

17 B 1065

Résultat n°44

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Date

1761

Cote

17 B 1545

Résultat n°45

Présidial : enregistrement des sentences

Date

06/09/1679-06/05/1680

Cote

17 B 490

Résultat n°46

Minutes d'expéditions de jugements

Date

07/1786-09/1786

Cote

17 B 1809

Résultat n°47

Enregistrement des provisions des conseillers du Présidial de Reims (juin 1683 - 27 août 1698)

Date

1683-1698

Cote

17 B 29

Résultat n°48

Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc…

Date

1773

Cote

17 B 1657

Résultat n°49

Pièces comptables justificatives.

Date

1779-1790

Cote

17 B 89

Résultat n°50

Minutes d'expéditions de jugements

Date

11/1790

Cote

17 B 1825

Résultat n°51

"Audiences extraordinaires, extraordinaires de l'hôtel"

Date

1760-1765

Cote

17 B 1391

Résultat n°52

Bailliage royal : "plumitifs".

Date

19/11/1755-25/10/1756

Cote

17 B 569

Résultat n°53

Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix

Date

1724-1744

Cote

17 B 1253

Résultat n°54

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Date

1727

Cote

17 B 1512

Résultat n°55

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

Date

01/1632

Cote

17 B 674

Résultat n°56

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

05/1678

Cote

17 B 903

Résultat n°57

Enregistrement des saisies réelles

Date

07/10/1673-27/09/1674

Cote

17 B 1113

Résultat n°58

Inventaires et pièces de production

Date

1691-1708

Cote

17 B 1045

Résultat n°59

Bailliage royal et présidial : enregistrement des causes.

Date

1776-1779

Cote

17 B 378

Résultat n°60

Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement des sentences

Date

18/11/1782-03/09/1783

Cote

17 B 608

Résultat n°61

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

Date

03/1603

Cote

17 B 640

Résultat n°62

Enregistrement des saisies réelles

Date

01/10/1633-01/04/1635

Cote

17 B 1094

Résultat n°63

Inventaires et pièces de production

Date

1642-1704

Cote

17 B 1025

Résultat n°64

Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix

Date

1748

Cote

17 B 1291

Résultat n°65

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Date

1767-1768

Cote

17 B 1551/1

Résultat n°66

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1720-1726

Cote

17 B 1732

Résultat n°67

Présidial : enregistrement des sentences

Date

18/11/1743-26/10/1744

Cote

17 B 511

Résultat n°68

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

10/1654-12/1654

Cote

17 B 802

Résultat n°69

Procédures entre les officiers du siège et le duc de Mazarin

Date

1607-1630

Cote

17 B 1011

Résultat n°70

Minutes d'expéditions de jugements

Date

07/1780-09/1780

Cote

17 B 1785

Résultat n°71

Enregistrement des actes de dépôt des contrats et adjudication d'immeubles afin d'en purger les privilèges et hypothèques (édit de juin 1771)

Date

05/01/1782-31/12/1784

Cote

17 B 291

Résultat n°72

Institutions en possession d'offices par le roi, enregistrement des provisions d'offices, des testaments portant substitutions, donations et autres actes

Date

21/01/1683-05/03/1686

Cote

17 B 243

Résultat n°73

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Date

1717

Cote

17 B 1502

Résultat n°74

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Date

1764

Cote

17 B 1548

Résultat n°75

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

1721-1726

Cote

17 B 979/1

Résultat n°76

Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

Date

1709

Cote

17 B 768

Résultat n°77

Présidial : enregistrement des sentences

Date

13/11/1769-15/10/1770

Cote

17 B 541

Résultat n°78

Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix

Date

1718-1719

Cote

17 B 1247

Résultat n°79

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1712

Cote

17 B 1729

Résultat n°80

Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

Date

07/1662-09/1662

Cote

17 B 823