Justice (renseignements sur le personnel de la)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Renseignements sur les anciens magistrats des parlements et autres cours supérieures domiciliés dans le département (lettre du duc de Massa, ministre de la Justice, du 16 février 1811).	Cote 1 M 46	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Personnel et administration générale Personnel préfectoral, bureaux, statistique morale... Statistique morale du département Renseignements sur les anciens magistrats des parlements...

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Renseignements sur les anciens magistrats des parlements et autres cours supérieures domiciliés dans le département (lettre du duc de Massa, ministre de la Justice, du 16 février 1811).